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Dernière mise à jour : 30 septembre 2026

Document provisoire

Ce texte est un projet, à faire valider par un juriste avant sa publication définitive. Les éléments entre crochets restent à compléter.

Éditeur

Le site orthometa.com et l’application OrthoMeta sont édités par [raison sociale], [forme juridique et capital], dont le siège social est situé [adresse], immatriculée au registre du commerce de [ville et numéro RC], ICE [numéro], identifiant fiscal [numéro].

Directeur de la publication : [nom et fonction].

Contact : support@orthometa.com.

Hébergement

Site et application web : Vercel Inc., États-Unis (vercel.com).
Base de données, authentification et fichiers : Supabase Inc., hébergement aux États-Unis, région us-east-1 (supabase.com).
E-mails de service : Resend, Inc., États-Unis (resend.com).

Propriété intellectuelle

La marque OrthoMeta, son logo, les textes, les illustrations et le logiciel sont la propriété de l’éditeur. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation préalable est interdite.

Les captures d’écran présentées sur ce site sont réalisées avec des dossiers fictifs. La téléradiographie qui y figure provient de ANUG, CC BY-SA 4.0, via Wikimedia Commons ; les captures qui la contiennent sont diffusées sous la même licence (CC BY-SA 4.0).

Usage professionnel

OrthoMeta est un outil d’aide destiné aux professionnels de santé. Les repères, mesures, propositions et documents générés doivent être vérifiés et validés par le praticien, qui reste seul responsable de ses décisions cliniques.